Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site https://specialiste-developpement-logiciel-sur-mesure.fr est édité par :
EDREAMS FACTORYS
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 2 000 €
Siège social : 6 Quai Fernand Saguet, 94700 Maisons-Alfort
SIREN : 750 611 725
SIRET (siège) : 750 611 725 00037
RCS Créteil 750 611 725
N° TVA intracommunautaire : FR72750611725
Code NAF / APE : 5829C (Édition de logiciels applicatifs)
Convention collective : ATLAS — Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils (IDCC 1486)
Téléphone : 01 84 21 83 32
Email : contact@edreamsfactory.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Rubens Mamane, en sa qualité de Président de EDREAMS FACTORYS.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
4. Conception et réalisation du site
Ce site a été conçu et réalisé par BtpRank.com, agence spécialisée dans la création de sites web optimisés SEO pour les éditeurs de logiciels et les agences tech.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, code source) est la propriété exclusive de EDREAMS FACTORYS, à l'exception des marques et logos appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de EDREAMS FACTORYS.
La marque Edreams Factory est enregistrée à l'INPI dans les classes 35, 36 et 38 depuis le 30 novembre 2012.
6. Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@edreamsfactory.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. EDREAMS FACTORYS n'a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n'assumera aucune responsabilité de ce fait quant au contenu de ces sites. La création de liens hypertextes vers le présent site est soumise à l'accord préalable du directeur de la publication.
8. Cookies
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9. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://specialiste-developpement-logiciel-sur-mesure.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du siège social de EDREAMS FACTORYS.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@edreamsfactory.com
- Par téléphone : 01 84 21 83 32
- Par courrier : EDREAMS FACTORYS, 6 Quai Fernand Saguet, 94700 Maisons-Alfort